Deux décisions récentes nous confrontent à un paradoxe récurrent : le droit français offre à la fois des outils précis et efficaces pour protéger les designers tout en exigeant qu’ils démontrent en quoi leurs oeuvres portent « l’empreinte de leur personnalité ».
Cette démonstration – quasi incontournable – pour obtenir réparation devant le juge est un véritable casse-tête pour tous les praticiens, y compris – on le subodore – pour les juges eux-mêmes puisque son énoncé convoque des appréciations éminemment subjectives. 🤔
Aussi, en matière d’art appliqué, s’il apparait parfois évident à l’oeil, que l’objet porte bien l’empreinte de la personnalité de son auteur, les créateurs eux-mêmes peinent à expliquer comment ils y ont mis leur âme, empreinte, ingéniosité, fantaisie, parti pris… 🕵
Ce qui est sûr;
✔️ L’originalité se caractérise par des choix arbitraires, libres et créatifs,
✔️ La combinaison d’éléments banaux peut être originale,
✔️ Les considérations techniques intégrées dans la conception de l’objet ne le privent pas de facto de protection;
✔️ L’esthétique ou le mérite ne sont pas des critères en soi d’appréciation de l’originalité.
❗ Et ce qui compte c’est de le démontrer; oeuvre par oeuvre et donc objet par objet. Une collaboration nécessaire et difficile entre l’auteur qui a créée et son avocat qui le défend. 💏 👩🎓
🤩 Encore un peu de place pour l’intelligence humaine et non artificielle ??
Civ1, 9 avril 2026, n°25-11.711
TJ Paris, 1er avril 2026, n°23/11991